Traité Francovie Bangana

Admin Messages : 300 Date d'inscription : 14/05/2013

signé ce matin, il faut le ratifier !

Sékissa a écrit:: TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA REPUBLIQUE INDEPENDANTE ET POPULAIRE DU BANGANA ET LA REPUBLIQUE DE FRANCOVIE

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La République Indépendante et populaire du Bangana reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Francovie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La République de Francovie reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Indépendante et populaire du Bangana comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République Indépendante et populaire du Bangana sur le territoire de la République de Francovie. L'ambassadeur de la République Indépendante et populaire du Bangana auprès de la République de Francovie est nommé par le Président de la République Indépendante et populaire du Bangana, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de la République de Francovie. L'ambassadeur est inscrit au forum national de la République de Francovie, tient la République Indépendante et populaire du Bangana informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement francovar et le gouvernement banganais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la République de Francovie sur le territoire de la République Indépendante et populaire du Bangana. L'ambassadeur de la République de Francovie auprès de la République Indépendante et populaire du Bangana est nommé par le Président de la République de Francovie, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président banganais. L'ambassadeur est inscrit au forum national banganais, tient la République de Francovie informée de l'actualité banganaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement banganais et le gouvernement francovar.

1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

3.4. Si les Hautes-Partis souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Signatures :

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Admin Messages : 222 Date d'inscription : 25/07/2012 Localisation : Ousskoné

Bien, les 9 députés du PRK votent POUR la ratification !

Admin Messages : 300 Date d'inscription : 14/05/2013

Le MoMoBa également, cela fait donc 11 POUR !

Les membres Oggoué votent CONTRE. Que les Banganais restent entre eux et ne se mêlent pas des fourbes étrangers !

Admin Messages : 300 Date d'inscription : 14/05/2013

Le traité est ratifié à 11 voix favorables, 6 défavorables.

L'échange d'ambassadeurs va donc pouvoir avoir lieu. Le futur Grand Ministre devra désigner un ambassadeur banganais à Micropolia.
Etant inscrit là-bas, je pourrai remplir cette fonction avec plaisir.

Messages : 43 Date d'inscription : 02/06/2013

Oui vous pourrez envoyer un diplomate qui deviendra ambassadeur, mais ce ne sera pas encore officiel car la Francovie n'a pas encore voté le traité, en effet on a pas mal de loi qui sont en cours de vote au Parlement.
En fait on compte voter tous les traités signés lors du sommet en même temps.

Admin Messages : 222 Date d'inscription : 25/07/2012 Localisation : Ousskoné

Mais on dirait que notre parlement est bougrement efficace, nom d'un éléphant sénile ! On fait même mieux que la Francovine, nos anciens colons !

Admin Messages : 222 Date d'inscription : 25/07/2012 Localisation : Ousskoné

Sébé Déconi Ogooué a écrit:: Les membres Oggoué votent CONTRE. Que les Banganais restent entre eux et ne se mêlent pas des fourbes étrangers !

Ah ah vieux phacochère, tu as bien raison ! Mais bon, as-tu pensé au débouché commercial de ton salium ?

Admin Messages : 300 Date d'inscription : 14/05/2013

Ah ce sont nos anciens colons ? Je croyais que c'était le Belondor... Smile

B. Houssé Saladié a écrit:

Sébé Déconi Ogooué a écrit:: Les membres Oggoué votent CONTRE. Que les Banganais restent entre eux et ne se mêlent pas des fourbes étrangers !

Ah ah vieux phacochère, tu as bien raison ! Mais bon, as-tu pensé au débouché commercial de ton salium ?

Houssé Houssé tu ne comprends rien au traf...à l'économie mon cher. Vu la distance qui sépare mes contrées à la FranFran CoCo Vouieieeeeee je suis et resterai pro-pryan !

Admin Messages : 222 Date d'inscription : 25/07/2012 Localisation : Ousskoné

Pro pryan ! Elle est bonne celle-là !

Et oui vieux hibou de Saladié...pro-pryan...d'ailleurs, mes chouettes m'ont annoncé l'état comateux de mes clients préférés...me demande si l'occasion n'est pas trop belle pour faire main basse sur quelques richesses...

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