Nomination

M. Triomphant Sékissa est nommé au poste de Directeur Général de la COFODE.

Fait à Bombasha, le 17 mai 2017

Son Altesse Stanislas von Metternich, Prince de Kalésie du nord est confirmé dans ses fonctions de Gouverneur de l'Etat libre de Kalésie du nord et d'ambassadeur accrédité auprès de la République d'Ostaria et de l'Empire Sérénissime d'Ys.

Monsieur Achille-Désiré de Largeville est nommé représentant spécial du Bangana auprès de l'ONA.

Article 1.- Selon l'article 4 de notre Constitution, les Gouverneurs en poste ;

- M. le Colonel Ravid Funeray pour la Province du Kivala Oriental jusqu'au 11 juin 2017 est reconduit à ses fonctions jusqu'au 1er septembre 2017.
- M. Triomphant Sékissa, Gouverneur de l'arrondissement du Bas-Banga pour une durée de deux mois  conformément à la Constitution, est reconduit à ses fonctions de Gouverneur pour 2 mandats consécutifs par le chef de l'Etat.

Article 2.- Les relations entre le Bangana et la Kalésie du Nord sont déterminées par la ratification d'un traité international dans le cadre des institutions relatives aux deux Etats et dans le soucis de maintenir la paix ainsi qu'une coexistence pacifique.

Article 3.- Le présent texte sera soumis à la délibération des Gouverneurs.

Ce décret s'exécute partout où besoin sera.